Quatre parties composent le Livre Blanc : la première présente le contexte stratégique, c'est à dire les perspectives internationales d'évolution des risques et des menaces, les objectifs de la ...
Rapport de réflexion sur la justice consacré à deux sujets majeurs : - les moyens de mieux assurer le respect de la présomption d'innocence, - l'indépendance de la justice à l'égard du pouvoir ...
Après avoir présenté les principes de la loi de 1905 sur la liberté religieuse et la séparation des Eglises et de l'Etat, le rapport présente la diversité des communautés musulmanes en France et ses ...
Résultats d'une enquête sur les comportements sexuels des jeunes réalisée auprès d'élèves des lycées, des centres de formation d'apprentis, des cycles d'insertion pré-professionnelle par l'alternance ...
Le rapport a pour objet de rechercher les mesures de nature à assurer un renforcement de la transparence financière des associations. Souhaitant dépasser le champ de la transparence financière, le ...
Etude de l'évolution des dépenses de médicament à l'hôpital ces dix dernières années en prenant en compte l'apparition de nouvelles pathologies et des innovations thérapeutiques. Puis présentation des ...