Les liens pointent vers les lois et règlements publiés dans Légis Québec . Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds Règlement d’application de la Loi ...

QUÉBEC, le 29 déc. 2024 /CNW/ - Le gouvernement du Québec est heureux d'octroyer une aide financière de 387 000 $ au festival d'hiver Toboggan , qui se déroule à Québec. Le ministre responsable des ...

CNW/ - To lay the foundations for a constructive political relationship based on dialogue, the Premier of Québec François ...

Ce Muni-Express vise à informer les municipalités que, dans le cadre du à PRHLM, elles pourront procéder par règlement ...

QUÉBEC, le 20 déc. 2024 /CNW/ - Le gouvernement du Québec publie aujourd'hui de manière transparente et proactive les coûts ...

Initialement créé en 1918 pour organiser et superviser les municipalités qui faisaient face aux défis liés à la modernisation de la société québécoise, le Ministère est devenu, plus de 100 ans plus ...

À compter du 1er janvier 2025, les tarifs du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration seront ...

Une nouvelle version du tableau de bord Performance du réseau de la santé et des services sociaux est rendue disponible ...

Quatre arrêtés ministériels de gestion de la demande ont été publiés aujourd’hui dans la Gazette officielle du Québec.

Sometimes a foreign country requires a certificate to make a document official. This certificate, called an apostille, attests to the document’s origin and the signature or seal of the person or body ...

Un dossier d’importance s’est terminé au palais de justice de Trois ‑ Rivières. Une peine de 24 ans de prison, qui pourrait ...

Les liens directs et privilégiés entre la France et le Québec, instaurés au début des années 1960, sont fondés sur une histoire, une langue et des valeurs communes. Ils répondent toujours à la même ...